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1. Informations générales
2. Droits de propriété intellectuelle
3. Informations sur les produits et services
4. Données personnelles et autres données
5. Liens hypertextes
6. Limitation de responsabilité
7. Droit applicable
8. Mise à jour des conditions générales


1. Informations générales :

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MARE NOSTRUM
1, rue Alfred de Musset
38100 GRENOBLE
Tél : 04 38 12 33 50
Fax : 04 38 12 33 51
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Direction générale :
Nicolas Cuynat

Responsable de la rédaction :
Rudy Braux

Conception et réalisation :
Mare Nostrum Développement
178 quai Charles Roissard
73000 Chambéry - France
Tél: +33 (0)4 76 29 89 55
Fax : 04 79 96 93 44
E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Site : www.mare-nostrum.eu


2. Droits de propriété intellectuelle

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L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Mare Nostrum est titulaire, la conception et le développement dudit site ayant été assurés par Mare Nostrum Développement.

Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gammes, sont, sauf exceptions, des marques déposées par Mare Nostrum.
D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par Mare Nostrum soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par Mare Nostrum.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Mare Nostrum ou de tiers ayant autorisé Mare Nostrum à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Mare Nostrum, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.


3. Informations sur les produits et services

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Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de Mare Nostrum à destination des seuls professionnels et à l'exclusion des consommateurs. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
Mare Nostrum se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Mare Nostrum, des membres de son réseau ou de ses employés.

Les prix et caractéristiques des produits et services présentés sont ceux existants au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site. S'agissant des prix, il s'agit de prix maximum conseillés. Ces prix et caractéristiques sont susceptibles d'évoluer sans préavis de Mare Nostrum.
Par ailleurs, tous les produits et services figurant sur ce site ne sont pas nécessairement disponibles. Mare Nostrum informera ses utilisateurs des disponibilités des produits et services présentés.


4. Données personnelles et autres données

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Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Numéro de déclaration : 2040082 v 0
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Données personnelles
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6. Limitation de responsabilité

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L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.


7. Droit applicable

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Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.


8. Mise à jour des conditions générales

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Mare Nostrum se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

 
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