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Toute personne résidant hors de France et hors des Etats-Unis, du Canada, du Japon et d’Australie, souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site devra tout d’abord s’assurer qu’il n’existe pas de lois et règlements locaux lui interdisant ou limitant son droit d’accéder à ce site Internet ou requérant un enregistrement ou une autorisation aux fins de lui permettre d’acquérir des titres. Aucun enregistrement ou autorisation de ce type n’a été obtenu hors de France. Mare Nostrum exclut toute responsabilité en cas de violation de la législation et la réglementation applicable par quelque personne que ce soit.
Je certifie par conséquent que : Je suis résident et physiquement présent en France.
Ou
Je suis résident et physiquement présent dans un des Etats Membres de l’Espace Economique Européen (autre que la France) ayant transposé la Directive 2003/71/CE, tel qu’amendée (« Directive Prospectus ») et je suis un investisseur qualifié au sens de la Directive Prospectus.
Et
Je ne suis ni résident ni physiquement présent aux Etats-Unis, au Canada, au Japon ou en Australie.
J’ai lu et compris cet avertissement et donne les garanties mentionnées ci- dessus de même que j’accepte de respecter les conditions mentionnées ci- dessus.
“Les informations portées sur ce formulaire sont obligatoires. Elles font l’objet d’un traitement informatisé destiné à Aelium et Mare Nostrum pour la ou les finalité(s) suivante(s) : vérification des conditions nécessaires à la réalisation d’un investissement, dans le cadre de l’augmentation de capital sur le marché d’Euronext Growth de Paris. Le ou les destinataire(s) des données sont la société Mare Nostrum. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à Aelium, marenostrum@aelium.fr. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.”
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